Introduction

Dernière mise à jour : 13/09/2020.

Conditions générales d’utilisation

Ces mentions légales sont susceptibles d’être modifiées à tout moment, sans préavis. Il est de votre responsabilité de vous tenir au courant de ces dernières. Dès lors que vous utilisez les différents services que nous mettons à votre disposition, vous acceptez implicitement la plus récente version de ces mentions légales.

Ce site web est accessible par le nom de domaine suivant : amicale-maquettistes.be

Ce site Internet est conçu pour informer le public des activités de l’Amicale des Maquettistes de Belgique.

En utilisant nos services, vous certifiez sur l’honneur :

  • consulter ce service à titre personnel sans impliquer de quelque manière que ce soit une société ou un organisme public
  • accéder à ce site Internet dans un but privé et en rien commercial ou d’échange
  • accéder au contenu du site en totale adéquation avec la loi du pays dans lequel vous vous trouvez

Droits d’auteurs et marques

Le site « l’Amicale des Maquettistes de Belgique » est producteur et propriétaire de la base de données du site. En conséquence, vous vous interdisez notamment de stocker, reproduire, représenter ou conserver directement ou indirectement, sur tout type de support (papier, électronique, graphique ou autre), par quelque moyen et sous quelque forme que ce soit, tout ou partie de la base de données sans autorisation explicite de l’équipe de « l’Amicale des Maquettistes ».

Vous pouvez transmettre par courrier électronique, télécharger ou imprimer les informations présentées sur ce site à des fins personnelles et non commerciales. Lorsque vous transmettez par courrier électronique, téléchargez ou imprimez tout ou partie du contenu de ce site web, vous devez faire figurer sur chaque copie les avis sur les droits d’auteur et autres avis propres aux informations, notamment le nom et l’adresse de ce site web.

Si vous utilisez les informations de ce site dans des conditions autres que celles autorisées explicitement par les présentes conditions d’utilisation (notamment la copie sur d’autres sites web), vous violez l’accord qui vous lie à nous et vous risquez d’être en infraction avec les lois relatives à la propriété intellectuelle et d’autres lois applicables. Dans ce cas, nous vous retirerons automatiquement l’autorisation d’utiliser ce site Internet. Les éléments d’information présentés demeurent notre propriété ou celle de leurs auteurs respectifs. Tous les droits qui ne sont pas expressément concédés sont réservés. Toutes les autres marques apparaissant sur le site sont la propriété de leurs auteurs respectifs.

Informatique et libertés

En Belgique, les données personnelles sont protégées. En tout état de cause, les informations personnelles relative à l’utilisateur (nom, adresse électronique, coordonnées téléphoniques) ne sont utilisées que pour le besoin des services proposé par ce site.

L’utilisateur fournit ces informations en toute connaissance de cause, notamment lorsqu’il procède par lui-même à leur saisie.

Si l’un des éléments édité sur le site de « l’Amicale des Maquettistes de Belgique » venait à vous appartenir et que vous souhaitiez le modifier ou le supprimer, vous pouvez contacter l’équipe de « l’Amicale des Maquettistes de Belgique » pour procéder aux changements.

Limitation de responsabilités

L’équipe de « l’Amicale des Maquettistes de Belgique » ne peut être tenue responsable d’aucun dysfonctionnement ou problème qui pourrait apparaître lors de l’utilisation de nos services.

Il est également porté à la connaissancec du visiteur que le fait d’arriver sur notre site Web par l’intermédiaire d’un autre site quelconque ne nous associe en aucun cas à ce dernier, et ce même si il est présenté comme partenaire.

En aucun cas l’équipe de « l’Amicale des Maquettistes de Belgique » ne peut être mise en cause quant au contenu des liens publiés sur ce site web.